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Propriétaire et éditeur du site

Fondation Audiens générations -Institut de France, Fondation abritée par l’Institut de France, personne morale de droit public à statut particulier. 

Ci-après dénommée ou « L’éditeur »

Adresse : 23 quai de Conti, Paris 75006 
n° SIRET : 180 044 042 00018
Tél : standard 

Directeur de la publication : le chancelier de l’Institut de France, Xavier Darcos

 

Hébergement

Le site est hébergé chez Gandi, SAS 
Siège social : 63-65 Bd Masséna, 75013 Paris
n° SIREN : 423 093 459 

 

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Propriété intellectuelle

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Il est précisé que le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. 

 

Gestion du site

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, l’éditeur peut cependant : 

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site,  
  • réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes, 
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec la règlementation en vigueur, 
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour. 

Étant soumis à une obligation de moyens, l’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site ou d’un ou de plusieurs services.

L’administration du site et l’enrichissement de contenu est assuré par la société Ex Calibra.

Siège social : 14 rue des Messageries, 75010 Paris.

 

Informations et responsabilité

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L’éditeur se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire un lien. En tout état de cause, l’éditeur ne peut être tenu pour responsable ni du contenu ni des produits ou services proposés sur les sites auxquels son site serait lié.

 

Droit applicable

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